INFORMATIONS LÉGALES
Mentions légales
Retrouvez les informations relatives à l'éditeur et au fonctionnement de cette boutique.
1. Éditeur du site
Nom commercial : TactiloopStudio.
Identité du professionnel exploitant la boutique : GABIS Nicolas — Entrepreneur individuel (EI).
Adresse professionnelle / siège : 105 rue Henri Ayrald, 60600 AGNETZ, FRANCE.
Numéro SIREN : 983 537 549.
Immatriculation au RCS : 983 537 549 R.C.S. Compiègne.
TVA intracommunautaire / mention fiscale correspondant au régime réel de l'entreprise : Franchise en base de TVA — TVA non applicable, article 293 B du CGI.
E-mail commercial : tactiloopstudio@gmail.com.
Téléphone professionnel : 06 72 72 01 28.
2. Directeur de la publication
Nicolas GABIS.
3. Plateforme et hébergement
Site concerné : https://www.tactiloopstudio.com.
La boutique est hébergée sur la plateforme Shopify.
Shopify Inc.
151 rue O’Connor, rez-de-chaussée
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 613 241 2828
Site internet : www.shopify.com
4. Propriété intellectuelle
Les textes, créations, graphismes, marques, éléments visuels et autres contenus présentés sur cette boutique sont protégés par les droits applicables de propriété intellectuelle, sous réserve des droits appartenant à leurs titulaires respectifs. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation peut être interdite conformément à la loi.
5. Produits, commandes et information des consommateurs
Les conditions applicables aux ventes réalisées sur le site sont décrites dans les conditions générales de vente, la page Livraison et expédition et la page Retours et remboursements.
6. Données personnelles et cookies
Pour plus d'informations sur le traitement des données personnelles, les droits des personnes et les traceurs, consultez la politique de confidentialité et les éventuels paramètres de confidentialité mis à disposition sur le site.
7. Médiation de la consommation
Après avoir contacté notre service client par e-mail à tactiloopstudio@gmail.com, le consommateur peut, si sa demande n'aboutit pas, saisir le médiateur de la consommation désigné par l'entreprise, selon les conditions légales.
À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION : aucun médiateur de la consommation désigné à ce jour. L’entreprise doit adhérer à un dispositif compétent, puis renseigner son nom, son adresse et son site internet..
8. Nous contacter
Adresse professionnelle et adresse de retour : Nicolas GABIS — TactiloopStudio, 105 rue Henri Ayrald, 60600 AGNETZ, FRANCE. Téléphone : 06 72 72 01 28.
Pour toute question, écrivez à tactiloopstudio@gmail.com ou utilisez le formulaire de contact.